Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site « www.romandieleasing.ch ».

Ce site est sous la responsabilité de romandieleasing.ch. Pour tous renseignements, reportez-vous à la rubrique contact.

Le fait d'accéder et de naviguer sur le présent site constitue de la part de l'internaute une acceptation sans réserve des précisions mentionnées dans les articles suivants :

Coordonnées

Ce site est la propriété de RomandieLeasing
Rue du Bourg 17 - CP 36
1037 Etagnières-Lausanne

Hébergement : Hébergeur de sites Internet Suisse

AbcMedia.ch : Création de sites Web Neuchâtel

 

Mentions
romandieleasing.ch se réserve le droit de modifier le contenu de ce site web de quelque façon que ce soit, à tout moment et pour n'importe quelle raison, et ce, sans notification préalable particulière. romandieleasing.ch ne pourra être tenu pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences de telles modifications.

Non divulgation des informations
romandieleasing.ch s'engage à ne pas vendre, partager, ni divulguer vos données personnelles. Cependant, ces données peuvent être occasionnellement utilisées dans le cadre de notre site afin de vous faire parvenir des informations diverses.

Propriété intellectuelle

Le Code de la Propriété Intellectuelle est applicable à la protection des sites web.

Les fichiers contenus dans le présent site, les photos et la forme de présentation (code XHTML et feuilles de style CSS), restent la propriété exclusive de romandieleasing.ch. Cet ensemble d'éléments constitue le caractère particulier et original du présent site.

Les logos et marques, toutes sociétés et produits cités dans le site, sont la propriété respective de leurs auteurs. Sauf autorisation expresse de l'auteur, aucun logo, élément graphique, photo, ou image provenant du site www.romandieleasing.ch ne peut être copié ou imité en tout ou partie à des fins commerciales, ou être diffusé.

Sont expressément interdites toute représentation et/ou reproduction, de tout ou partie de ce site et/ou de l'un de ses éléments par la présentation d'une page de ce site dans un cadre n'appartenant pas à romandieleasing.ch (par la technique du" framing") ou par l'insertion d'une image appartenant à, ou faisant partie de romandieleasing.ch dans une page n'appartenant pas à romandieleasing.ch (par la technique du "in-line linking").

Ces documents ne doivent pas être copiés ou diffusés sur un réseau d'ordinateurs ou sur tout autre média ou supports à valeur contractuelle et commerciale.

Le site romandieleasing.ch est protégé par la réglementation applicable à la concurrence déloyale. Toute reproduction et diffusion, même partielle, par quelque procédé que ce soit, à titre commercial, onéreux ou gratuit, sans le consentement de romandieleasing.ch, constitue une contrefaçon passible des peines prévues par la loi. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

La création de liens hypertextes vers le site romandieleasing.ch doit faire l'objet d'une autorisation préalable de romandieleasing.ch.